Politiques municipales
-
Politique d'embellissement
Découvrez la politique d'embellissement mise en place en 2019.
-
Politique de gestion contractuelle
Voici la politique de gestion contractuelle de la municipalité de Saint-Zéphirin, qui contient une série de mesures lui permettant de se conformer aux exigences du Code municipal.
Pour consulter les appels d'offres publics publiés par la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval, veuillez cliquer sur le lien suivant :
-
Règlement #09-2021 - Règlement modifiant le règlement #11-2018 sur la gestion contratuelle
Ajouté le
08-06-2021 -
Règlement # 11-2018 - Règlement sur la gestion contractuelle de Saint-Zéphirin-de-Courval
Ajouté le
16-01-2019 -
Annexe I - Document d'information (Gestion contractuelle)
Ajouté le
16-01-2019
-
Règlement #09-2021 - Règlement modifiant le règlement #11-2018 sur la gestion contratuelle
Ajouté le
-
Politique de la famille et des aînés
Voici la politique de la famille et des aînés de la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval 2023-2027, lancée le 1er octobre 2024.
-
Politique de location des salles et des infrastructures sportives
Concerne toutes les salles incluant les équipements en place et les infrastructures prêtées ou louées. Dans le but d'offrir des cours à la population ou encore organiser une ou des activités éducatives, sportives, culturelles, sociales, familiales ou communautaires.
-
Politique remboursement frais de non-résident
Voici la politique de remboursement pour les frais de non-résident adopté le 2 mai 2016.
