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Avis publics

2020
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  3. 2020
Zone 1
  • Modification au rôle d'évaluation foncière 2020-2021-2022

    17 décembre 2020

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  • Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2021

    9 décembre 2020

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  • Avis de motion - Règlement No 01-2021

    8 décembre 2020

    Règlement établissant les taux de taxation, de tarification ainsi que l'imposition des compensations tenant lieu de taxes et de tarification des biens, services et activités pour l'année 2021

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  • Avis de motion - Règlement #02-2021

    8 décembre 2020

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  • Avis de motion - Règlement #03-2021

    5 décembre 2020

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  • Séance extraordinaire du 30 novembre 2020

    26 novembre 2020

    Une séance extraordinaire du conseil municipal se tiendra le lundi 30 novembre 2020 à 19 h 30 en visioconférence.

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  • L'appui - Rapport annuel 2019-2020

    24 septembre 2020

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  • Entrée en vigueur - règlement limites de vitesse

    7 juillet 2020

    Règlement 09-2020 - Règlement concernant les limites de vitesse de la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval Avis public est, par la présente, donné par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval : Que lors de la séance ordinaire tenue le 6 juillet 2020, le conseil a adopté par résolution le règlement 09-2020 concernant les...

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  • Entrée en vigueur - règlement tarification

    4 juin 2020

    Règlement 07-2020 - Règlement établissant les taux de tarification des biens, services et activités de la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval Avis public est, par la présente, donné par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval : Que lors de la séance ordinaire tenue le 1e juin 2020, le conseil a adopté par résolution le...

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  • Avis de motion et dépôt de projet

    1er juin 2020

    Extrait du procès-verbal PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval tenue à la salle du Conseil sise au bureau municipal situé au 1232, rang Saint-Pierre à Saint-Zéphirin-de-Courval, tenue, LUNDI, le 1e juin 2020 à 20 heures, à laquelle étaient présents mesdames les conseillères Sylvie Jutras, Dany Drolet et Chantal St-Cyr ainsi que...

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  • Entrée en vigueur - règlement taxation

    14 janvier 2020

    Règlement 01-2020 - Règlement fixant les taux des taxes et des tarifications pour l'exercice financier 2020 et les conditions de leur perception Avis public est, par la présente, donné par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval : Que lors de la séance ordinaire tenue le 13 janvier 2020, le conseil a adopté par résolution le...

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Saint-Zéphirin-de-Courval (Québec)
J0G 1V0

Téléphone : 450 564-2188

Télécopieur : 450 564-2339

Courriel : reception@saint-zephirin.ca

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