-
Avis de dépôt de PR #01-2026 - Règlement établissant les taux de taxation, de tarification ainsi que l'imposition des compensations tenant lieu de taxes et de tarification des biens, services et activités pour l'année 2026
-
Avis de dépôt de PR #02-2026 - Règlement décrétant l'établissement d'un programme d'aide à la revitalisation du noyau urbain
-
Avis de dépôt de PR #03-2026 - Règlement décrétant l'établissement d'un programme d'aide à la famille
-
Avis de motion et dépôt de projet de règlement - Règlement # 06-2025 Relatif aux usages conditionnels
-
Avis public d'entrée en vigueur Règlement d'emprunt voirie rang Sainte-Geneviève Règlement No 04-2025
-
Avis public d'entrée en vigueur taxation cours d'eau Branche 1 Règlement No 05-2025
-
Avis public Avis de Motion et dépôt de projet de règlement Règlement No 05-2025 Règlement relatif à la taxation du cours d'eau Branche 1
-
Avis des résultats demande de participation à un scrutin référendaire second projet de règlement # 06-2024 Règlement modifiant le règlement de zonage # 06-2015 pour encadrer l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la municipalité
-
Avis (Demande de participation à un référendum)
avis_public_-_demande_participation_a_un_referendum_revise_v1.pdf demande_departicipation_a_un_referendum.docx demande_departicipation_a_un_referendum.pdf plan.pdf 2e_pr__06-2024__modifiant_zonage_eolienne_vf_.pdf -
Avis public d'entrée en vigueur régie interne séances du conseil - Règlement #09-2024 sur la régie interne des séances du Conseil de la municipalité de Saint-Zéphirin-de-Courval
Consentement aux fichiers témoins (cookies)
Ce site Internet fait usage de cookies pour son bon fonctionnement et pour analyser votre interaction avec lui, dans le but de vous offrir une expérience personnalisée et améliorée. Nous n'utiliserons des cookies que si vous donnez votre consentement en cliquant sur «Tout accepter». Vous avez également la possibilité de gérer vos préférences en matière de cookies en accédant aux paramètres via le bouton «Personnaliser».
Pour plus d’information, lisez notre politique de confidentialité.
Personnalisation des fichiers témoins (cookies)
Nécessaires (obligatoire)
Les cookies nécessaires sont cruciaux pour les fonctions de base du site Web et celui-ci ne fonctionnera pas comme prévu sans eux. Ces cookies ne stockent aucune donnée personnellement identifiable.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Cookies | www.saint-zephirin.ca | 1 an | Cookie qui enregistre votre consentement aux cookies. |
| Google Maps | www.saint-zephirin.ca, *.google.com | 1 mois | Ce cookie est crucial pour le bon fonctionnement des cartes Google Maps, assurant ainsi une expérience de navigation cartographique fluide et efficace pour les utilisateurs. |
| Google Fonts | fonts.googleapis.com, fonts.gstatic.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des polices d'écriture Google Fonts. |
| Font Awesome | *.fontawesome.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des icônes Font Awesome. |
Analytiques
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques telles que le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Google Analytics | www.saint-zephirin.ca, *.google-analytics.com | 2 ans, 24 heures | Ce cookie est utilisé pour collecter des statistiques sur le site web et suivre les taux de conversion et la navigation des utilisateurs sur le site. |
Publicitaires
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites Web et collectent des informations pour fournir des publicités personnalisées.
Propulsé par
