-
Avis public - Résultats consultation écrite Projet de Règlement #05-2022
Compte rendu de la consultation écrite tenue du 21 décembre 2021 au 10 janvier 2022. -
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement #05-2022
Entrée en vigueur du Règlement #05-2022 - Règlement décrétant le traitement, la rémunération, l'allocation et le remboursement des dépenses des élus municipaux -
Avis de motion - Règlement #06-2022
Règlement #06-2022 décrétant une dépense et un emprunt pour la mise en oeuvre du volet 2 du programme sani-prêt pour l'installation, le remplacement ou la mise aux normes des installations septiques -
Avis de motion - Règlement #07-2022
Règlement #07-2022 sur le Code d'éthique et de déontologie des élus·es -
Avis public - Consultation écrite Projet de Règlement #05-2022
AVIS PUBLIC à toutes personnes désirant transmettre des commentaires à propos du Règlement #05-2022 Règlement décrétant le traitement, la rémunération, l'allocation et le remboursement des dépenses des élus(es) municipaux. -
Avis public - Séance extraordinaire du conseil pour l'adoption du budget 2022 et du plan triennal d'immobilisation 2022-2023-2024
-
Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2022
-
Avis de motion - Règlement #01-2022
Règlement #01-2022 établissant les taux de taxation, de tarification ainsi que l'imposition des compensations tenant lieux de taxes et de tarification des biens, services et activités pour l'année 2022 -
Avis de motion - Règlement #05-2022
Règlement #05-2022 décrétant le traitement, la rémunération, l'allocation et le remboursement des dépenses des élus municipaux -
Avis public d'entrée en vigueur - Règlement #09-2021
Entrée en vigueur du Règlement #09-2021 - Règlement modifiant le règlement #11-2018 sur la gestion contractuelle ayant pour objet de prévoir des mesures pour favoriser pour une durée de trois les biens et les services québécois et les fournisseur, les assureurs et entrepreneurs qui ont un établissement au Québec.
Consentement aux fichiers témoins (cookies)
Ce site Internet fait usage de cookies pour son bon fonctionnement et pour analyser votre interaction avec lui, dans le but de vous offrir une expérience personnalisée et améliorée. Nous n'utiliserons des cookies que si vous donnez votre consentement en cliquant sur «Tout accepter». Vous avez également la possibilité de gérer vos préférences en matière de cookies en accédant aux paramètres via le bouton «Personnaliser».
Pour plus d’information, lisez notre politique de confidentialité.
Personnalisation des fichiers témoins (cookies)
Nécessaires (obligatoire)
Les cookies nécessaires sont cruciaux pour les fonctions de base du site Web et celui-ci ne fonctionnera pas comme prévu sans eux. Ces cookies ne stockent aucune donnée personnellement identifiable.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Cookies | www.saint-zephirin.ca | 1 an | Cookie qui enregistre votre consentement aux cookies. |
| Google Maps | www.saint-zephirin.ca, *.google.com | 1 mois | Ce cookie est crucial pour le bon fonctionnement des cartes Google Maps, assurant ainsi une expérience de navigation cartographique fluide et efficace pour les utilisateurs. |
| Google Fonts | fonts.googleapis.com, fonts.gstatic.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des polices d'écriture Google Fonts. |
| Font Awesome | *.fontawesome.com | 1 an | Cookie pour le fonctionnement des icônes Font Awesome. |
Analytiques
Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques telles que le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source de trafic, etc.
| Nom | Domaine | Expiration | Description |
| Google Analytics | www.saint-zephirin.ca, *.google-analytics.com | 2 ans, 24 heures | Ce cookie est utilisé pour collecter des statistiques sur le site web et suivre les taux de conversion et la navigation des utilisateurs sur le site. |
Publicitaires
Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités et des campagnes marketing pertinentes. Ces cookies suivent les visiteurs sur les sites Web et collectent des informations pour fournir des publicités personnalisées.
Propulsé par
